Cleyade

Mentions Légales

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004, la société CLEYADE France précise les informations générales quant à l’utilisation du site dont elle est propriétaire et accessible à l’adresse http://www.cleyade.com/ (dénommé ci-après le “ Site ”).

 

Informations générales 

Editeur : CLEYADE France, SARL au capital de 160 000 € - RCS Versailles 518 462 551.

Siège : 80 rue Guitel - 78860 St-Nom-la-Bretèche.

 

Directeur de la publication : Jean-Michel PATRIGEON, en qualité de Gérant de la société CLEYADE France.

 

Hébergement : CETSI, SA au capital de 200 000 € – RCS Nanterre 337 958 698

Siège : 93-105, rue Veuve Lacroix - 92000 Nanterre

 

Copyrights contenus : Tous droits du propriétaire du contenu du site internet cleyade.com réservés. Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation.


Informations sur les produits et servicesL'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, CLEYADE France ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

CLEYADE se réserve le droit de modifier le contenu des offres commerciales.

 

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). 

Les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles les concernant qu'ils peuvent exercer à tout moment en nous écrivant à : CLEYADE France, 80 rue Guitel - 78860 St-Nom-la-Bretèche.  

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation et/ou de se renseigner sur un point quelconque. 

Aucune donnée à caractère personnel collectée dans ce cadre n’est communiquée ni diffusée par CLEYADE à des tiers. 

Conformément à la loi du 21 juin 2004 portant sur la confiance dans l'économie numérique, votre consentement préalable sera recueilli avant de vous adresser nos offres de produits et services par e-mail. 

 

Respect des droits de la Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le Site sont la propriété exclusive de CLEYADE France. Ces éléments sont protégés par le droit national et international de la Propriété Intellectuelle.

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction et toute utilisation du contenu du Site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation préalable et écrite de la société CLEYADE France et/ou de ses partenaires. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, la création d’un lien hypertexte vers le Site est possible, sous réserve d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur. CLEYADE France se réserve néanmoins tout droit d’opposition.